MAILLY LE CHATEAU CHAMPLOST Le Département de la Somme propose aux particuliers, associations, professionnels et collectivités locales des dispositifs d'aides dans de nombreux domaines d'action tels que le sport, la culture, l'économie, le social, l'aménagement du territoire. PIMELLES SORMERY BEAUVILLIERS Association. PREHY CUDOT SAINT MARTIN DES CHAMPS Le Val d'Ocre CONSEIL DÉPARTEMENTAL DU PAS-DE-CALAIS Rue Ferdinand Buisson 62018 ARRAS Cedex 9 Pour ce faire, vous pouvez télécharger gratuitement Adobe Acrobat Reader sur internet. LUCY SUR CURE CHITRY LE FORT VAULT DE LUGNY BLACY Si votre envoi est concerné, vous devez utiliser un outil de transfert de fichiers volumineux (des services en ligne sont disponibles gratuitement sur Internet). COURTOIN → Mise en garde : avant toute utilisation, le formulaire de demande de subvention(s) doit être enregistré sur un ordinateur ou tout autre support (clé USB, etc.). Tout dossier de demande de subvention doit être adressé par voie postale à : Monsieur le Président du Conseil Départemental Hôtel du Département 6 place de la Révolution Française 90020 BELFORT Cedex Réservé à l’administration SAVIGNY SUR CLAIRIS VILLIERS LES HAUTS MOLOSMES ANNEOT 423 Communes VILLIERS VINEUX Conseil départemental des Bouches-du-Rhône . PISY RAVIERES DANNEMOINE SAINT LEGER VAUBAN PROVENCY ETIVEY FLACY 1 - PRÉSENTATION DE L’ASSOCIATION. VILLEBLEVIN Dernière modification le 15/07/2019. FONTAINE LA GAILLARDE RONCHERES VINCELLES Le lien vers cette page a été envoyé avec succès aux destinataires. VILLON LES CLERIMOIS SAINT MARTIN D'ORDON GIROLLES SAUVIGNY LE BEUREAL SAMBOURG PERCENEIGE ou déposez-la directement à l'accueil de l'hôtel du Département, 2 rue Pierre-Labonde à Troyes. Formulaire CERFA subvention association (hors IAE), zip (2.66 Mo) Annexe pièces complémentaires CERFA subvention association, pdf (335.13 Ko) Abonnez-vous à nos infos 1) 1. MARMEAUX BELLECHAUME TONNERRE CORNANT SAINT SAUVEUR EN PUISAYE Il est précisé que le Conseil Départemental ne peut pas recevoir de mail supérieur à 6 Mo. Remplir une seule fois par an la fiche demandeur (page 1 à 5 de la demande de subvention). NOE dossier de demande de subvention : une notice, des informations légales, un dossier administratif. ESCAMPS LA CHAPELLE VAUPELTEIGNE LINDRY VILLIERS LOUIS SAINTE MAGNANCE TRONCHOY PIFFONDS MONTILLOT VILLENEUVE SAINT SALVES SALIGNY PARLY Pour plus de précisions ou toute question sur le dépôt de votre dossier en ligne, vous pouvez adresser un courriel à subventions@departement13.fr Les dates Les associations peuvent déposer leurs demandes 2021 à partir du LUNDI 7 SEPTEMBRE 2020 jusqu’à la date limite du MERCREDI 13 JANVIER 2021 (Hors modification éventuelle indiquée par la collectivité). Les formulaires de demandes de subvention 2021 sont disponibles et à renvoyer avant le 30 novembre 2020. GISY LES NOBLES VENOY VILLECIEN LAROCHE SAINT CYDROINE MOUTIERS PACY SUR ARMANCON SERMIZELLES ◊ Demande de subvention dans le domaine de la SÉCURITÉ, ◊ Demande de subvention dans le domaine de la SOLIDARITÉ, ◊ Demande de subvention dans le domaine du SPORT, ◊ Demande de subvention dans le domaine de l'ÉDUCATION, ◊ Demande de subvention dans le domaine de la JEUNESSE, ◊ Demande de subvention dans le domaine de la CULTURE, ◊ Demande de subvention dans le domaine de l’AGRICULTURE, ◊ Demande de subvention dans le domaine de l’ENVIRONNEMENT, ◊ Demande de subvention dans le domaine du TOURISME, ◊ Demande de subvention dans le domaine de l’HABITAT, ◊ Demande de subvention dans un AUTRE DOMAINE, Le fonctionnement du Conseil Départemental, Consultation des archives numérisées de l'Yonne, Yonne-Routes : vos conditions de circulation sur le réseau Routier Départemental, Suivi des chantiers du Conseil Départemental, Trouver une assistante maternelle près de chez soi, Président du Conseil Départemental de l'Yonne, APA : Allocation Personnalisée d’Autonomie, PCH : Prestation de Compensation au Handicap, Guide des Aides aux territoires du Conseil Départemental, Assistance technique aux communes, intercommunalités et syndicats, Service d’Animation Territoriale Eau Potable (SATEP), Service d'Appui Technique aux Exploitants de Stations d’Épuration (SATESE), Retrouver les prévisions pour le département, Le Conseil départemental présent à vos côtés tout au long de votre vie, Aide à l'installation des médecins dans l'Yonne, Transports des élèves en situation de handicap, Vos conditions de circulation sur les Routes Départementales, Agence Technique Départementale de l’Yonne ATD 89, Le Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement (C.A.U.E. ETIGNY MAILLY LA VILLE La procédure de dépôt des demandes de subvention du monde associatif auprès du Conseil départemental est dématérialisée. Conserver le nom initial du fichier de demande de subvention et ajouter un suffixe si nécessaire (nom de votre association ou de votre projet par exemple). Le présent dossier sera retourné au Conseil départemental . ANCY LE FRANC PONTAUBERT Télécharger le logo du Conseil départemental. FESTIGNY PAROY EN OTHE PERCEY VOUTENAY SUR CURE CHARMOY CHEVANNES VILLECHETIVE CHABLIS octobre 2018. LA CELLE SAINT CYR LA BELLIOLE GRIMAULT avant le 1. er. NITRY VILLENAVOTTE POILLY SUR THOLON VERMENTON COULANGES LA VINEUSE CHASSIGNELLES PONT SUR VANNE Sports et Loisirs Sports et Loisirs Découvrir. Les demandes de subvention annuelle de fonctionnement 2021 peuvent ainsi être faites directement en ligne. THAROT PRECY SUR VRIN PERRIGNY MERRY SEC SAINT AGNAN Pour exploiter les formulaires de façon optimale, il est conseillé d'utiliser un lecteur de fichiers PDF récent. GIVRY SOMMECAISE CHARENTENAY SEMENTRON VERNOY Ce nouveau service vous permettra si besoin de compléter votre dossier et de gérer vos informations rapidement. SERRIGNY Les missions du Conseil Départemental Le fonctionnement du Conseil Départemental Informations budgétaires et financières Recueil des actes administratifs L'Administration départementale Agenda Ventes immobilières Demandes de subvention 2021 Subventions versées aux associations L'Yonne TANNERRE EN PUISAYE Les demandes de subvention disponibles : subventions aux communes, groupements de communes et établissements publics JOUY Essayez ultérieurement. CRUZY LE CHATEL CHAMPIGNY SAINT ANDRE EN TERRE PLAINE COMPIGNY VILLENEUVE LA DONDAGRE FLEURY LA VALLEE BONNARD MAGNY SOUMAINTRAIN LA CHAPELLE SUR OREUSE PASSY CHEMILLY SUR SEREIN MONTHOLON BAON ... à 97 et 103 à 115 de la loi 2015-991 du 7 août 2015 (loi NOTRE) et le règlement départemental des subventions du Département du Gard. BUSSY EN OTHE CHAILLEY ISLE SUR SEREIN MALAY LE GRAND Cerfa n° 12156*05 -  Ministère chargé de la vie associative. HAUTERIVE BIERRY LES BELLES FONTAINES Le Conseil départemental a voté, le 29 avril 2020, la mise en place d'un fonds de soutien exceptionnel pour les associations dont l'activité est affectée par la crise sanitaire du Covid-19. SAINT PRIVE SAINT MORE BEON THAROISEAU VALRAVILLON QUARRE LES TOMBES SENAN 14 Demande de subvention et déclarations 15 16 Suivi des actions Formulaire de comptes certifiés Les dossiers incomplets ne seront pas pris en considération Dossier à remplir et retourner avant le 11 juin 2018 à : M. le Président du Conseil départemental du Val-de-Marne Délégation générale au développement durable SERBONNES CHATEL GERARD Le dossier commun de demande de subvention est un formulaire simplifié destiné aux structures désireuses d’obtenir une subvention de la part du Conseil départemental de l’Hérault (sauf les communes qui adressent leur demande par un courrier adressé à Monsieur le Président du Conseil départemental) SAINTE PALLAYE COULANGERON CHAUMOT ROFFEY POILLY SUR SEREIN LES VALLEES DE LA VANNE SAINTE VERTU SEIGNELAY STIGNY PAROY SUR THOLON ROGNY LES SEPT ECLUSES VIVIERS A noter : le formulaire est accessible sous les formats pdf et odt. VARENNES SANTIGNY TREIGNY PERREUSE SAINTE COLOMBE LES BORDES LUCY LE BOIS LALANDE ... le Conseil départemental du Finistère a souhaité faire écho, à son niveau, à cette prise de conscience internationale et agir sur les injustices, les souffrances et œuvrer L’accès au compte est temporairement désactivé pour maintenance. VILLENEUVE LES GENETS VILLETHIERRY FLOGNY LA CHAPELLE Mon Conseil départemental. ATHIE MARSANGY MALAY LE PETIT MIGE SAINT CLEMENT GRON Connectez-vous à l'application de demande de subvention en ligne pour demander une subvention au Département, répondre à un appel à projets du Département ou bien compléter votre dossier en ligne après avoir déposé une demande de subvention. MAILLOT Vos remarques nous aident à progresser ! La date limite de retour du dossier … DOMATS La sélection d'une langue déclenchera automatiquement la traduction du contenu de la page. TANLAY NOYERS SUR SEREIN YROUERRE. CARISEY MERRY SUR YONNE QUENNE CHAMPLAY MONETEAU LAILLY LASSON SAINT GEORGES SUR BAULCHE ETAULES AIGREMONT TURNY Le présent dossier sera retourné au Conseil départemental avant le 1er octobre 2019. de cette date, les demandes de subvention éligibles seront étudiées selon la disponibilité des crédits Les élus de la commune s'inquiètent des décisions qui viennent d'être prises au sujet des aides financières que le Conseil départemental apporte à. SAINT LOUP D'ORDON ESCOLIVES SAINTE CAMILLE ANGELY BESSY SUR CURE Institution. IRANCY SERY MERRY LA VALLEE JOUX LA VILLE CRY SUR ARMANCON Pour toutes les aides listée dans cette page le Conseil départemental du Puy-de-Dôme vous permet aujourd'hui de déposer et de suivre votre demande de subvention directement en ligne. SAINT BRIS LE VINEUX BERNOUIL VAL DE MERCY fonctionnalités de modification ou de suppression des informations et documents de votre compte. APPOIGNY ISLAND LAINSECQ SAINT PERE DISSANGIS EVRY SARRY CHAMPS SUR YONNE GUILLON TERRE PLAINE Le formulaire pour les demandes de subvention 2020-2021 des associations est désormais formalisé en Openoffice (docx au lieu de PDF) et téléchargeable dans cette page. 2. LA POSTOLLE Dossier a retourner à Monsieur le Président du Conseil départemental des Landes (Veillez à préciser la Direction concernée) Hôtel du Département - 23, rue Victor Hugo 40025 Mont-de-Marsan Cedex Tél. MONTIGNY LA RESLE Bourges. VINCELOTTES VILLIERS SAINT BENOIT LAVAU Épidémie Coronavirus (Covid-19), tout ce qu'il faut savoir : lire l'actualité, Afficher le thème Formalités administratives d’une association, Afficher le thème Fonctionnement d’une association, Afficher le thème Financement et fiscalité d’une association, Afficher le thème Associations spécifiques et fondations, Accueil associations >Services en ligne et formulaires >Association : demande de subvention. TRICHEY Lettre de demande de subvention adressée au Président du Conseil Départemental du Tarn Lettre de demande de subvention adressée à la Présidente de Région Devis des travaux (Photocopies), ou offre de l’entreprise sélectionnée par appel d’offre Le dossier de demande ci-joint complété, daté et signé MOLAY COURLON SUR YONNE Pour déposer une demande de subvention simple (en investissement ou en fonctionnement) auprès du Département, rendez-vous sur votre espace usager. CRAIN DYE Les manifestations sont centralisées par les offices de tourisme du département pour être mises en ligne sur le site de l’office de tourisme et dans. COURGIS Vous pourrez ensuite le remplir à votre convenance, le conserver, le transmettre. DIXMONT LEZINNES SAINT SEROTIN BLANNAY Département de la Charente-Maritime : les services, les élus, les missions, l'actualité, les événements CHEU Permet de demander une subvention par courrier auprès de l'État, d'une collectivité territoriale ou d'autres organismes FONTAINES CERILLY VERON SAUVIGNY LE BOIS ANNAY LA COTE ARTHONNAY consulter les appels à projets en cours. BOIS D'ARCY CHICHEE MONTACHER VILLEGARDIN SAINT MAURICE THIZOUAILLE ... Subvention annuelle de fonctionnement pour une association. DRUYES LES BELLES FONTAINES Toute l'actualité du Département de l'ile de La Réunion 974. FRESNES SAINTS EN PUISAYE DEMANDE DE SUBVENTION : ANNEE 2021 NOUVELLE ACTION RENOUVELLEMENT MONTANT SOLLICITE EN €1 LES DOSSIERS DEVRONT PARVENIR IMPÉRATIVEMENT AU CONSEIL DÉPARTEMENTAL AVANT LE 31/10/2020 DATE LIMITE DE DÉPÔT L’organisme présente sa demande d’aide départementale en renseignant toutes les rubriques de la fiche de renseignements (I). ⚠️ Crise Covid-19 : Fonds de soutien exceptionnel du Département aux associations de Tarn-et-Garonne. SAINT JULIEN DU SAULT PREGILBERT BUSSY LE REPOS COULOURS COURSON LES CARRIERES MERE Connectez-vous avec vos identifiants et suivez aisément votre dossier de subventions. MERCY BAZARNES VALLAN VEZINNES GURGY MEZILLES SERGINES FOUCHERES VIREAUX PAILLY CHAMPCEVRAIS PRECY LE SEC TRUCY SUR YONNE Il est précisé que le Conseil Départemental ne peut pas recevoir de mail supérieur à 6 Mo. LIXY TOUCY RUGNY BOEURS EN OTHE FOURNAUDIN AISY SUR ARMANCON Les destinataires des informations en … Le Conseil départemental Sport Culture Insertion / RSA ... Demande de subvention - Association (.pdf - 380,41 ko) Contact(s) Conseil départemental du Finistère. JUSSY CHEMILLY SUR YONNE SUBLIGNY MENADES Subventions. JULLY ANNOUX COULANGES SUR YONNE VILLEFARGEAU ETAIS LA SAUVIN CHARNY OREE DE PUISAYE THOREY BRION Le Conseil départemental. BAGNEAUX Service en ligne – Demandes de subventions. Appel à projets. OUANNE Formalités administratives d’une association, Financement et fiscalité d’une association, Collecte de fonds (cotisations, dons, subventions), Activités commerciales (buvettes, loteries, braderies), Associations reconnues d’utilité publique et fondations, Subventions des projets associatifs d'échanges internationaux de jeunes, Direction de l'information légale et administrative. PIERRE PERTHUIS BRIENON SUR ARMANCON ARCES DILO VENIZY SAINT MARTIN SUR ARMANCON VENOUSE MONTREAL CHASSY CHAMVRES HERY PERRIGNY SUR ARMANCON VILLEVALLIER GLAND CENSY Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès, de rectification et de limitation aux informations vous concernant, que vous pouvez exercer en vous adressant par écrit au Délégué à la protection des données (DPD) du Département de la Charente à l'adresse suivante : ORMOY BEAUVOIR VERLIN SAINT MAURICE LE VIEIL BASSOU MICHERY EPINEAU LES VOVES SOUCY LES SIEGES ROUSSON LICHERES SUR YONNE LICHERES PRES AIGREMONT AUGY VALLERY VAUDEURS ANNAY SUR SEREIN VOISINES Aides et services en ligne sur le site du Conseil Départemental imprimer. SAINTE COLOMBE LIGNY LE CHATEL SAINT MARTIN DU TERTRE GIGNY DOMECY SUR LE VAULT DIGES BRANCHES ARCY SUR CURE BEAUMONT FONTENAY PRES CHABLIS BEUGNON BUSSIERES Retournez votre demande de subvention à : Monsieur le président du Conseil départemental de l’Aube Service du Développement des territoires et de la vie associative (SDTVA) BP 394 , 10026 Troyes cedex. VILLEPERROT BROSSES PARON Subventions. QUINCEROT VERGIGNY BRANNAY GERMIGNY Vous avez une remarque à faire concernant le contenu de cette page. JOUANCY CHATEL CENSOIR La date limite de retour du dossier … Annoncer des manifestations dans l'agenda des sorties. JOIGNY VAUMORT formulaire [PDF - 2.2 MB] Nouvelle fenêtre, Associations : notice d'accompagnement à la demande de subvention, Format odt (si vous utilisez un logiciel libre), Vérifié le 01 juin 2018 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre). FONTENAY SOUS FOURONNES LEVIS CHAUMONT SUR YONNE Subventions allouées. LEUGNY VILLEBOUGIS SAINT BRANCHER CHASTELLUX SUR CURE SOUGERES EN PUISAYE COURGENAY ANDRYES THORIGNY SUR OREUSE CHICHERY LA VILLE LOOZE LES HAUTS DE FORTERRE POURRAIN EPINEUIL FONTENOY Si votre envoi est concerné, vous devez utiliser un outil de transfert de fichiers volumineux (des services en ligne sont disponibles gratuitement sur Internet). MOULINS EN TONNERROIS : … Les demandes de subvention annuelle de fonctionnement 2021 peuvent ainsi être faites directement en ligne. BLENEAU CHEROY Vous demandez une subvention seulement auprès du Département. AUXERRE Le Département n’imprime et ne diffuse plus de formulaire « papier ». GY L'EVEQUE VILLENEUVE LA GUYARD CERISIERS TISSEY JUNAY ASQUINS SAINT CYR LES COLONS SAINT DENIS LES SENS AVALLON Faire des demandes de subvention distinctes pour le fonctionnement et pour l’investissement. DRACY EGLENY ), Confier des archives privées aux archives départementales, Conseil Départemental de l'Yonne - 16 – 18, boulevard de la Marne - 89089 Auxerre Cedex - Tél : 03 86 72 89 89. ARMEAU CUY Création de compte. Appels à projets. Vous ne pourrez pas avoir accès aux MONT SAINT SULPICE SENS VILLENEUVE L'ARCHEVEQUE SAINT FLORENTIN ARGENTEUIL SUR ARMANCON CHAMPIGNELLES SAINPUITS PASILLY BEINES FOURONNES